Author
France. Directoire exécutif.
Also known as France. Directoire exe cutif., France. Directoire Exécutif., France. Directoire exécutif, France. Directoire executif., France. Directoire exécutif (1795-1799), France Directoire exécutif , France. Directoire exécutif (1795-1799)., France. Directoire exécutif.
Works
473 total
- Extrait du procès-verbal de la séance du Directoire exécutif, du 8 vendémiaire an 8.
Extrait du procès-verbal de la séance du Directoire exécutif, du 8 vendémiaire an 8.
OL45771652W
- French invasion!
French invasion!
OL45766870W
- Extrait du procès-verbal des séances du Conseil des anciens; du 29 floréal, an 4 de la République française une et indivisible
Extrait du procès-verbal des séances du Conseil des anciens; du 29 floréal, an 4 de la République française une et indivisible
OL45599752W
- Arrêté du Directoire exécutif relatif aux entrepreneurs, directeurs, auteurs et rédacteurs de journaux, frappés de la déportation par la loi du 22 fructidor
Arrêté du Directoire exécutif relatif aux entrepreneurs, directeurs, auteurs et rédacteurs de journaux, frappés de la déportation par la loi du 22 fructidor
OL45514252W
- Rapport fait par le Ministre de la guerre, a Directoire exécutif, sur l'administration de son département depuis l'organisation du gouvernment constitutionnel, c'est-à-dire, depuis le 14 brumaire an 4 jusqu'au mois pluviôse an 5.
Rapport fait par le Ministre de la guerre, a Directoire exécutif, sur l'administration de son département depuis l'organisation du gouvernment constitutionnel, c'est-à-dire, depuis le 14 brumaire an 4 jusqu'au mois pluviôse an 5.
OL45384806W
- Arrêté du Directoire exécutif, concernant celui pris le 15 fructidor, an IV, par l'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à l'égard des personnes mises hors de la loi
Arrêté du Directoire exécutif, concernant celui pris le 15 fructidor, an IV, par l'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à l'égard des personnes mises hors de la loi
OL45329379W
- ... Message
... Message
OL45202996W
- Arrêté du Directoire exécutif, qui ordonne l'arrestation du général Championnet
Arrêté du Directoire exécutif, qui ordonne l'arrestation du général Championnet
OL45177234W
- Proclamation du Directoire exécutif aux citoyens de Paris
Proclamation du Directoire exécutif aux citoyens de Paris
OL45103602W
- Tableau de l'organisation de la gendarmerie nationale
Tableau de l'organisation de la gendarmerie nationale
OL45100334W
- Arrêtés du Directoire exécutif concernant la radiation de la liste des emigrés
Arrêtés du Directoire exécutif concernant la radiation de la liste des emigrés
OL44958780W
- Arrêté du Directoire exécutif, concernant les Française qui ont accepté des fonctions publiques à eux offertes par des gouvernemens étrangers
Arrêté du Directoire exécutif, concernant les Française qui ont accepté des fonctions publiques à eux offertes par des gouvernemens étrangers
OL44926318W
- Lois et arrêtés concernant la radiation définitive de la liste des émigrés
Lois et arrêtés concernant la radiation définitive de la liste des émigrés
OL44910292W
- Extrait des registres des délibérations du Directoire exécutif microform
Extrait des registres des délibérations du Directoire exécutif microform
OL44910229W
- Loi relative aux transactions passées entre particuliers pendant la durée de la dépréciation du papier-monnaie
Loi relative aux transactions passées entre particuliers pendant la durée de la dépréciation du papier-monnaie
OL44910228W
- Détail de la conspiration
Détail de la conspiration
OL44873842W
- Messages, arrêtés et proclamations du Directoire exécutif, indiqués dans le 4ème volume de la collection des lois, depuis le no. I, jusqu'au np. 39; mois Floréal, Prarial, Méssidor, Thermidor et Fructidoe an IV
Messages, arrêtés et proclamations du Directoire exécutif, indiqués dans le 4ème volume de la collection des lois, depuis le no. I, jusqu'au np. 39; mois Floréal, Prarial, Méssidor, Thermidor et Fructidoe an IV
OL44871355W
- Loi relative au partage en nature, des biens indivis avec des émigrés
Loi relative au partage en nature, des biens indivis avec des émigrés
OL44854485W
- Discours du citoyen Talleyrand en présentant le citoyen Serbelloni
Discours du citoyen Talleyrand en présentant le citoyen Serbelloni
OL43522089W
- Loi sur l'exercice et la police extérieure des cultes, du 7 vendémiaire, an IV
Loi sur l'exercice et la police extérieure des cultes, du 7 vendémiaire, an IV
OL44759114W
- Adresse du 2 germinal an 6.
Adresse du 2 germinal an 6.
OL44759101W
- Arrêté du Directoire exécutif qui prescrit des formalités pour les certificats de non-inscription sur la liste des émigrés
Arrêté du Directoire exécutif qui prescrit des formalités pour les certificats de non-inscription sur la liste des émigrés
OL44682596W
- Loi relative à la disposition des successions échues aux familles d'émigrés
Loi relative à la disposition des successions échues aux familles d'émigrés
OL44514104W
- Loi portant que celle du 3 brumaire an IV, et les articles II, III, IV et V de celle du 14 frimaire an V, relatifs à l'exclusion des fonctions publiques, sont regardés comme non avenus
Loi portant que celle du 3 brumaire an IV, et les articles II, III, IV et V de celle du 14 frimaire an V, relatifs à l'exclusion des fonctions publiques, sont regardés comme non avenus
OL44514085W
Looking for a title? Search books